Politique de protection des données personnelles (RGPD)
KELMIRE
Politique de protection des données personnelles (RGPD)
Des informations claires sur la collecte, la protection et l'utilisation de vos données personnelles.
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Lorsque vous choisissez un meuble, passez une commande ou contactez notre service client, certaines informations personnelles sont nécessaires pour répondre à votre demande et assurer le suivi de votre achat.
La protection de ces informations repose sur des règles précises. Leur collecte doit répondre à une finalité déterminée, leur utilisation doit disposer d'un fondement juridique valable et leur conservation ne doit pas dépasser ce qui est nécessaire ou légalement imposé.
La présente politique explique les principes appliqués aux traitements de données liés à la boutique kelmire, dans le cadre du Règlement général sur la protection des données, règlement (UE) 2016/679, et de la législation française applicable.
Vos données, vos droits
Les informations personnelles sont utilisées pour des finalités légitimes, clairement identifiées et proportionnées aux services proposés.
Les données indispensables à la réalisation d'une commande sont distinguées des informations facultatives destinées notamment aux communications commerciales.
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification ou leur suppression lorsque les conditions légales sont réunies.
Vous pouvez vous opposer à l'utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.
Les demandes relatives à vos droits sont examinées conformément aux délais et aux exigences du RGPD.
1. Champ d'application de la protection des données
La présente politique concerne les traitements de données personnelles effectués dans le cadre de l'exploitation de la boutique kelmire et de ses services associés.
Elle s'applique notamment aux visiteurs du site, aux personnes qui passent une commande, aux clients sollicitant une assistance et aux utilisateurs qui communiquent volontairement leurs coordonnées.
Une donnée personnelle désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement.
Les informations relatives à une commande de meubles peuvent constituer des données personnelles dès lors qu'elles permettent de connaître l'identité d'un acheteur, son adresse ou certaines caractéristiques de ses achats.
Les dispositions de cette politique s'appliquent sans préjudice des droits impératifs reconnus aux personnes concernées par le droit français et européen.
2. Responsable du traitement et rôle de Shopify
L'entreprise exploitant l'enseigne kelmire détermine les finalités et les moyens essentiels des traitements nécessaires à la vente de meubles, à la gestion des commandes et à la relation avec les clients.
Elle intervient à ce titre comme responsable du traitement au sens de l'article 4 du RGPD.
La boutique repose sur la plateforme Shopify, qui fournit plusieurs fonctions techniques destinées au commerce électronique.
Pour les traitements réalisés pour le compte du commerçant et conformément à ses instructions, Shopify agit en qualité de sous-traitant, dans le cadre des engagements contractuels applicables à la protection des données.
Shopify peut toutefois intervenir en qualité de responsable de traitement distinct pour certaines opérations relevant de ses propres services ou finalités, conformément aux conditions qui leur sont applicables.
Les responsabilités respectives des parties sont donc déterminées selon la nature réelle des traitements, et non uniquement selon l'utilisation d'une même plateforme technique.
3. Principes fondamentaux du traitement
Les traitements de données personnelles doivent respecter les principes énoncés à l'article 5 du RGPD.
Licéité et transparence : chaque traitement doit reposer sur un fondement juridique approprié et être présenté dans des termes compréhensibles.
Limitation des finalités : les données sont recueillies pour des objectifs déterminés et ne doivent pas être réutilisées de manière incompatible avec ces objectifs.
Minimisation : seules les informations adéquates, pertinentes et nécessaires au traitement concerné doivent être collectées.
Exactitude : des mesures appropriées doivent permettre de corriger les données inexactes lorsque cela est nécessaire.
Limitation de la conservation : les données ne sont pas conservées indéfiniment sous une forme identifiante.
Intégrité et confidentialité : les informations doivent bénéficier de mesures de sécurité adaptées aux risques liés à leur traitement.
4. Catégories de données collectées
Selon la manière dont vous utilisez notre boutique, différentes catégories de données peuvent être recueillies.
Identification : nom, prénom et informations permettant d'associer une demande à un client.
Coordonnées : adresse électronique, numéro de téléphone, adresse de facturation et adresse de livraison.
Commandes : produits sélectionnés, références de meubles, quantités, montants, historique des transactions et statut des livraisons.
Paiement : informations nécessaires à la confirmation et à la gestion des règlements, traitées notamment par les prestataires de paiement compétents.
Service après-vente : correspondances, descriptions des défauts signalés, références de pièces et photographies volontairement communiquées.
Navigation : adresse IP, caractéristiques techniques du navigateur, type d'appareil et informations issues des technologies de suivi autorisées.
Préférences commerciales : informations relatives aux communications marketing et aux consentements lorsqu'elles sont effectivement recueillies.
5. Finalités et fondements juridiques
Les traitements réalisés dans le cadre de la boutique doivent reposer sur l'une des bases juridiques prévues à l'article 6 du RGPD.
Exécution du contrat : traitement des commandes, confirmation des achats, organisation du paiement, préparation des colis et livraison des meubles.
Obligation légale : conservation des documents requis pour la comptabilité, la fiscalité, les garanties légales et le traitement de certaines obligations réglementaires.
Intérêt légitime : sécurisation du site, prévention de certains comportements frauduleux et amélioration raisonnable du service client, sous réserve de la mise en balance des droits et intérêts concernés.
Consentement : envoi de certaines communications commerciales, utilisation de traceurs facultatifs et autres opérations nécessitant un accord préalable.
Une même catégorie de données peut être utilisée pour plusieurs finalités lorsque chacune dispose d'un fondement juridique valable.
Le consentement n'est pas utilisé artificiellement comme fondement de traitements indispensables à l'exécution d'une commande lorsque ceux-ci reposent sur une autre base juridique appropriée.
6. Données nécessaires et informations facultatives
Certaines informations doivent être communiquées pour permettre la conclusion ou l'exécution d'une vente.
Une adresse de livraison, l'identité du destinataire et les informations nécessaires au règlement sont notamment indispensables à l'organisation d'une commande de mobilier.
L'absence d'une donnée essentielle peut empêcher la confirmation de l'achat ou la réalisation de la prestation demandée.
En revanche, l'inscription à une lettre d'information, l'acceptation d'une publicité personnalisée ou la communication de préférences facultatives ne constituent pas des conditions générales obligatoires pour acheter un meuble.
Les formulaires doivent permettre d'identifier les informations nécessaires au service et éviter de demander des données sans rapport avec leur finalité.
Les informations facultatives ne doivent pas être utilisées pour une finalité nouvelle nécessitant un consentement sans que celui-ci ait été valablement recueilli.
7. Destinataires et accès aux informations
L'accès aux données personnelles doit être limité aux personnes et aux organismes dont l'intervention est nécessaire aux finalités autorisées.
Prestataires techniques : services nécessaires à l'administration, au fonctionnement et à la maintenance de la boutique.
Prestataires de paiement : organismes intervenant dans l'autorisation, la sécurisation et la vérification des opérations de règlement.
Transporteurs : entreprises chargées de l'expédition et de la remise des meubles, recevant uniquement les informations utiles à l'exécution de la livraison.
Services d'assistance : personnes autorisées à examiner les demandes relatives aux commandes, retours, remboursements et garanties.
Autorités compétentes : organismes légalement habilités à obtenir certaines informations dans les conditions prévues par la réglementation.
Lorsqu'un prestataire agit en qualité de sous-traitant, ses obligations doivent être encadrées conformément à l'article 28 du RGPD.
La transmission de données à un destinataire ne lui confère pas automatiquement le droit de les exploiter pour des finalités étrangères au service concerné.
8. Conservation, archivage et suppression des données
La durée de conservation dépend de la finalité initiale du traitement et des obligations légales applicables.
Données relatives aux achats : elles sont conservées pendant la gestion de la commande et des obligations contractuelles, puis archivées lorsque cela reste nécessaire à la preuve de la transaction ou à la défense d'un droit.
Documents comptables : les justificatifs soumis aux obligations françaises de conservation commerciale peuvent être conservés pendant 10 ans, conformément aux dispositions applicables.
Données de prospection : une durée de référence pouvant aller jusqu'à 3 ans après la fin de la relation commerciale ou le dernier contact pertinent peut être applicable selon la catégorie de personnes et la finalité concernée.
Correspondances de service client : leur conservation doit être adaptée à la résolution de la demande, aux garanties applicables et aux risques de litiges.
Données techniques : elles sont conservées pendant une durée proportionnée aux besoins de fonctionnement, de sécurité et aux obligations propres au traitement concerné.
Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles doivent être supprimées, anonymisées ou placées dans un archivage soumis à des restrictions appropriées.
L'existence d'une obligation de conservation ne permet pas d'utiliser librement des documents archivés pour des opérations commerciales sans fondement juridique.
9. Sécurité technique et organisationnelle
La sécurité des données personnelles repose sur des mesures adaptées à leur nature, à leur volume et aux risques présentés par les opérations réalisées.
Les mesures pertinentes peuvent notamment comprendre le contrôle des accès, la gestion appropriée des identifiants, la protection des communications, la sécurisation des services de paiement et la limitation des informations visibles par les personnes non autorisées.
Les prestataires intervenant dans le fonctionnement de la boutique doivent également respecter les obligations de sécurité qui leur sont applicables.
Les habilitations d'accès doivent correspondre aux fonctions réellement exercées. Une personne chargée de la livraison ou de l'assistance n'a pas vocation à accéder à toutes les informations détenues par l'entreprise.
Conformément à l'article 32 du RGPD, la nature des mesures doit être appréciée en tenant compte des risques, des moyens techniques disponibles et des circonstances du traitement.
Aucun dispositif technique ne permet d'exclure absolument tout risque. La protection des données exige une vigilance et une adaptation régulières des mesures effectivement mises en œuvre.
10. Gestion des incidents et violations de données
Une violation de données personnelles peut notamment résulter d'une divulgation non autorisée, d'une perte accidentelle, d'une modification illicite ou d'un accès non autorisé à certaines informations.
Lorsqu'un incident est identifié, ses conséquences doivent être examinées afin de déterminer les mesures de protection, de correction et de notification éventuellement nécessaires.
Conformément à l'article 33 du RGPD, une violation présentant un risque pour les droits et libertés des personnes doit être notifiée à l'autorité de contrôle compétente, si possible dans les 72 heures suivant sa prise de connaissance, sous réserve des conditions légales applicables.
Lorsque la violation est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les personnes concernées, celles-ci doivent également être informées dans les conditions prévues par l'article 34 du RGPD.
Les incidents doivent faire l'objet d'une documentation appropriée, même lorsqu'une notification externe n'est pas légalement requise.
La finalité de ces mesures est de réduire les conséquences possibles de l'incident et de prévenir, lorsque cela est possible, la répétition de situations comparables.
11. Droits des personnes concernées
Les articles 15 à 22 du RGPD reconnaissent plusieurs droits aux personnes dont les données personnelles font l'objet d'un traitement.
Droit d'accès : obtenir des informations sur les traitements concernés et recevoir une copie des données dans les conditions légales.
Droit de rectification : demander la correction de données inexactes et le complément d'informations incomplètes.
Droit à l'effacement : solliciter la suppression des données dans les situations prévues par la réglementation.
Droit à la limitation : demander une restriction temporaire de certains traitements dans les cas légalement définis.
Droit à la portabilité : recevoir certaines données dans un format structuré et lisible par machine ou demander leur transmission à un autre responsable lorsque les conditions sont réunies.
Droit d'opposition : s'opposer à certains traitements fondés sur l'intérêt légitime et, sans devoir justifier de motifs particuliers, aux traitements destinés à la prospection commerciale.
Retrait du consentement : retirer à tout moment une autorisation précédemment donnée lorsque le traitement repose sur ce consentement.
Décisions automatisées : bénéficier des droits et garanties prévus par la réglementation en présence de certaines décisions exclusivement automatisées produisant des effets juridiques ou significatifs.
12. Exercice des droits et délais de réponse
Les demandes concernant vos données personnelles peuvent être adressées au service client de kelmire en précisant la nature du droit que vous souhaitez exercer.
Il est recommandé de fournir les informations nécessaires pour permettre l'identification du dossier concerné, sans communiquer de données sensibles supplémentaires non sollicitées.
Lorsque des doutes raisonnables existent concernant l'identité du demandeur, des informations complémentaires proportionnées peuvent être demandées afin de prévenir une divulgation non autorisée.
Conformément à l'article 12 du RGPD, une réponse est apportée en principe dans un délai maximal de 1 mois après réception de la demande.
Lorsque la complexité ou le nombre des demandes le justifie, ce délai peut être prolongé de 2 mois supplémentaires. La personne concernée doit être informée de cette prolongation et de ses motifs dans les conditions prévues par la réglementation.
L'exercice des droits est normalement gratuit. Des exceptions sont prévues pour les demandes manifestement infondées ou excessives, dans les limites autorisées par le RGPD.
Lorsqu'une demande ne peut être satisfaite totalement, les raisons de cette décision doivent être expliquées et les voies de recours légales demeurent ouvertes.
13. Cookies, prospection et respect des choix
Les technologies de navigation ne répondent pas toutes aux mêmes besoins. Certaines sont indispensables au fonctionnement du panier, tandis que d'autres peuvent servir à mesurer la fréquentation ou à soutenir des actions publicitaires facultatives.
Les cookies strictement nécessaires peuvent bénéficier d'une exemption de consentement lorsqu'ils remplissent les conditions légales.
Les traceurs publicitaires et les dispositifs d'analyse non exemptés doivent, lorsqu'un consentement est requis, rester désactivés jusqu'à l'expression d'un choix valable.
Les utilisateurs doivent pouvoir refuser les cookies facultatifs aussi facilement qu'ils peuvent les accepter.
Le retrait du consentement doit être possible à tout moment par un dispositif de gestion des préférences facilement accessible sur la boutique.
Les communications commerciales électroniques sont soumises aux règles particulières applicables à la prospection, notamment en matière de consentement, de désinscription et de droit d'opposition.
Les informations complémentaires relatives aux différentes catégories de traceurs figurent dans notre politique relative aux cookies, accessible séparément.
14. Transferts internationaux et garanties appropriées
L'utilisation de services techniques et commerciaux internationaux peut entraîner des transferts de données personnelles ou des accès à celles-ci depuis des pays situés en dehors de l'Espace économique européen.
De tels transferts doivent être encadrés conformément aux dispositions du chapitre V du RGPD.
Lorsqu'une décision d'adéquation de la Commission européenne couvre le pays et le transfert concerné, elle peut constituer le fondement de ce transfert.
Dans les autres situations prévues par la réglementation, des garanties appropriées peuvent être mises en œuvre, notamment les clauses contractuelles types, accompagnées si nécessaire de mesures complémentaires.
Ces garanties doivent être examinées selon les prestataires concernés, les informations transférées et les conditions réelles d'accès aux données.
La présence d'un fournisseur établi en dehors de l'Union européenne ne permet pas, à elle seule, de conclure que toutes les données de la boutique sont conservées dans ce pays.
Les personnes concernées peuvent demander des informations sur les garanties applicables aux transferts de leurs données, dans les limites prévues par la réglementation.
15. Mineurs, réclamations et autorité de contrôle
La boutique kelmire est principalement destinée aux personnes recherchant des meubles et des articles d'ameublement pour leur logement.
Les services proposés ne sont pas spécifiquement conçus pour collecter des données personnelles d'enfants à des fins de publicité comportementale.
Lorsque le traitement de données concernant un mineur nécessite le consentement d'un titulaire de l'autorité parentale ou le respect d'autres conditions particulières, les dispositions légales applicables doivent être observées.
Toute personne estimant que ses données sont traitées de manière irrégulière peut adresser une demande d'explication ou exercer les droits prévus par le RGPD.
Les personnes concernées disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, la CNIL, conformément à l'article 77 du RGPD, ainsi qu'auprès de toute autre autorité de contrôle compétente dans les conditions légales.
Le dépôt d'une réclamation n'est pas subordonné à l'acceptation préalable de la demande par kelmire.
Les voies de recours administratives et juridictionnelles prévues par la réglementation restent accessibles aux personnes concernées.
16. Accessibilité, responsabilité et évolution de la protection des données
La présente politique constitue un document d'information consacré au respect du RGPD dans le cadre de la boutique kelmire.
Elle complète la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies, tout en restant distincte des Conditions générales de vente et des politiques commerciales.
Elle doit être accessible librement sur le site sans création de compte, notamment depuis une rubrique clairement identifiée du pied de page.
L'exploitant du site doit pouvoir documenter les traitements dont il est responsable, les bases juridiques correspondantes, les mesures de protection appropriées et les relations avec les sous-traitants, selon les obligations qui lui sont applicables.
Les traitements présentant des risques particuliers doivent faire l'objet des évaluations requises par la réglementation, notamment lorsque les conditions d'une analyse d'impact relative à la protection des données sont réunies.
Lorsque des modifications importantes concernent les finalités, les destinataires ou les modalités de traitement, les personnes concernées doivent recevoir les informations appropriées.
Aucune modification de cette politique ne peut supprimer rétroactivement les droits reconnus aux utilisateurs ou justifier un traitement dépourvu de fondement légal.
La protection des données au quotidien
Une commande de mobilier nécessite certaines informations personnelles, mais toutes les utilisations possibles de ces informations ne sont pas indispensables à la vente.
La gestion du paiement, la préparation de la livraison et le traitement d'une demande de garantie doivent être distingués des communications promotionnelles et des outils de publicité personnalisée.
Cette distinction permet de mieux comprendre les raisons de chaque traitement et les droits dont vous disposez selon sa finalité et son fondement juridique.
La confidentialité repose sur des informations compréhensibles, des pratiques conformes aux obligations légales et la possibilité d'exercer effectivement ses droits.
Coordonnées relatives à la protection des données
Pour toute question concernant les informations personnelles associées à une commande, les traitements réalisés dans le cadre de la boutique ou l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter le service client de kelmire.
Enseigne commerciale : kelmire
Site internet : https://kelmire.com
Courrier électronique : directsupnhjmk@kelmire.com
Téléphone : +1 (321) 006-2646
Adresse administrative : 2360 SW 16th Ct, Fort Lauderdale, Floride 33312, États-Unis.
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.
Le délai de réponse peut être plus long les week-ends et les jours fériés.
kelmire — Des meubles pensés pour votre quotidien.
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